Espaces :

Mentions légales

Imprimer

Editeur du site

Vous êtes actuellement connecté au site officiel du Master FPFS, Financement de Projet, Financements Structurés
 
Statut
Directeur de publication : Ecole Nationale des Ponts et Chaussées
 
Conception multimédia du site : ACCESSIA
 

Déclaration CNIL
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
 
 
Hébergement
Ce site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
 
Protection des données personnelles sur le site. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. 
Les informations ne sont collectées qu'à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes au Master FPFS.
 
 
Informations nominatives
Conformément à la Loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez : Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Les droits de rectification s'exercent auprès de Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.
 
 
Droits d’auteur
La totalité des éléments du site www.dessfp.com, notamment les textes, présentations, visuels, illustrations, photographies d’artistes, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Master FPFS.
 
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’art. L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits (Master FPFS, artistes promus, œuvres d’art présentées) encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle et artistique.
 
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Copyright 2010 Master FPFS – Tous droits réservés".
 
 
Marques
Les marques, logos et autres contenus du site sont déposés par Master FPFS, ou éventuellement par l’accord d’un de ses partenaires et/ou clients. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt des sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 
 
Crédits photographies
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et artistique. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
 
Les visuels d'illustration de ce site sont propriété de Master FPFS. Les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés au Master FPFS.
 
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
 
 
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez ou adressez un message : Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.